La composition et le fonctionnement de la Commission Thématique n°3
La commission a été créé lors de la réunion d'installation de la CLE le 12 février 2004.
Elle a été présidée par Monsieur Michel BLONDEL, Maire de Saint Léger de 2004 à 2018. Depuis le 04 decembre 2018, elle est présidée par Madame Evelyne DROMART, Maire de Morchies et Conseillère Départementale du Pas-de-Calais.
Elle constitue un groupe de travail étudiant tous les aspects de la problématique de l'érosion des sols : l'explication du phénomène, les causes et les facteurs de son apparition, les moyens hydrauliques et agronomiques pour lutter contre, les projets en cours sur le bassin de la Sensée, le site pilote de Saint Léger, les coulées de boues, les communes touchées, les conséquences économiques, écologiques et agronomiques de l'érosion, ...
Les participants aux réunions de la commission sont des membres de la CLE, des techniciens, et des acteurs du territoire, élus, associatifs, ou usagers. Les réunions sont ouvertes à tous. Si vous êtes intéressé(e) pour participer aux prochaines réunions, veuillez prendre contact avec Mme BLIN et/ou remplir cette fiche d'inscription à renvoyer au SymEA: --> fiche inscription commissions thematiques Sensée
Pour consulter la liste des membres de la commission, cliquez sur le lien suivant : Membres de la CT3
Les réunions de la Comission Thématique n°3
Retrouvez ci-dessous les objets et les comptes rendus des réunions de la commission.
15 avril 2004
Objets : bilan des dispositions du SDAGE, présentation du premier rapport de l'étude "action pilote de lutte contre l'érosion des sols", actions déjà menées et celles en cours, données relatives aux communes touchées par des catastrophes naturelles de type coulées de boues.
Compte rendu :
25 février 2005
Objets : présentation du deuxième rapport de l'étude "action pilote de lutte contre l'érosion des sols", phases ultérieures relatives à la mise en oeuvre des aménagements proposés, perspectives d'actions d'information et de sensibilisation du monde agricole sur les moyens agronomiques existants pour lutter contre l'érosion des sols.
Compte rendu :
31 mai 2006
Objets : rappel des conclusions de l'étude "action pilote de lutte contre l'érosion des sols", les réflexions menées et les aménagements prévus par la Communauté de Communes du Sud Arrageois pour lutter contre l'érosion des sols et les coulées de boues, perspectives d'actions d'information et de sensibilisation du monde agricole sur les moyens agronomiques existants pour lutter contre l'érosion des sols.
Compte rendu et annexe :
25 octobre 2006
Objets : sensibilisation du monde agricole (une cinquantaine d'exploitants du site pilote invités à participer) : causes et conséquences de l'érosion des sols, moyens hydrauliques et agronomiques pour lutter contre, politique d'aide au boisement des surfaces agricoles de la Fédération de Chasse du Pas-de-Calais, retour d'expériences locales en matière de lutte (témoignage de F. DEWAZIERE exploitant à Saint Léger).
Compte rendu et annexes :
03 décembre 2007
Objets : rappel du contexte (coulées de boues, étude "action pilote de lutte contre l'érosion", réflexions menées par la Communauté de Communes du Sud Arrageois, aménagements prévus sur le site pilote, état d'avancement des travaux dont une étude de projet.
Compte rendu et annexe :
26 mai 2008
Objet : les Mesures AgroEnvironnementales (objectifs, règles de mise en place, conditions d'éligibilité, obligations et contrôles, communes du SAGE Sensée éligibles).
Compte rendu et annexe :
12 novembre 2008
Objet : les bandes enherbées : la règlementation, les types de couverts, les cours d'eau concernés et les contrôles ; l'état d'avancement de l'étude de projet anti-érosion engagée par la Communauté de Communes du Sud Arrageois.
Compte rendu et annexe :
03 novembre 2009
Objets : état d'avancement de l'étude du projet de plan anti-érosion engagé par la Communauté de Communes du Sud Arrageois, présentation du projet de lutte contre l'érosion des sols engagé par la Communauté de Communes de la Région de Bapaume.
Compte rendu et annexes : ;
15 octobre 2012
Objets: Bilan des remarques formulées sur l'Etat Initial, les modifications apportées aux documents, le planning previsionnel et échanges entre les participants.
10 décembre 2013
Objets: Présentation des documents du diagnostic et du scenario tendanciel du SAGE de la Sensée.
Compte-rendu de la CT du 10/12/13
24 mars 2015
Objets: Présentation des principaux points des documents de l'état des lieux et des enjeux, orientations et mesures du Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) de la ressource en eau et des milieux aquatiques de la Sensée.
--> Compte-rendu de la CT du 24/03/2015
01 juillet 2015
Objet: Présentation des mesures du PAGD du SAGE de la Sensée.
