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La composition et le fonctionnement de la Commission Thématique n°2


La commission a été créée lors de la réunion d'installation de la CLE le 12 février 2004. Elle est présidée par Monsieur Gilles POULAIN, Maire de Brunémont.
Elle constitue un groupe de travail étudiant tous les aspects des cours d'eau et des milieux humides du SAGE de la Sensée : les qualités biologique, physico-chimique et physique des cours d'eau, les causes de leur dégradation (HLL, assainissement, ...), les débits, les problèmes d'inondations et d'étiage, la gestion des niveaux et des débits, les différents acteurs de la préservation et de la gestion des milieux (collectivités, usagers, associations), les zones 

humides et leur préservation, les barrages à l'écoulement des eaux et à la libre circulation piscicole, ...  


Les participants aux réunions sont des membres de la CLE, des techniciens et des acteurs du territoire, élus, associatifs ou usagers. Les réunions sont ouvertes à tous. Si vous êtes intéressé pour participer aux prochaines réunions, veuillez prendre contact avec Melle BLIN.

Pour consulter la liste des membres de la commission, cliquez sur le lien suivant :

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Les réunions de la Commission Thématique n°2

 

Retrouvez ci-dessous les objets et les comptes rendus des réunions de la commission.

29 avril 2004

Objets : bilan des dispositions du SDAGE, projets en cours (étude hydraulique, inventaire des zones humides, animations des scolaires), organisation et fonctions des SAGE, proposition d'une méthode de travail, perspectives.
Compte rendu :

Compte rendu réunion CT2 29-04-2004

 

14 septembre 2004

Objets : les zones humides (définition, causes de leur disparition, intérêts de les préserver), l'inventaires des zones humides du SAGE, le Conservatoire des Sites Naturels du Nord et du Pas-de-Calais, la politique du Conseil Général du Nord relative aux ENS, visite du marais d'Arleux.
Compte rendu et annexes :

Compte rendu réunion CT2 14-09-2004

Annexe 1 compte rendu réunion CT2 14-09-2004

Annexe 2 compte rendu réunion CT2 14-09-2004

Annexe 3 compte rendu réunion CT2 14-09-2004

 

21 avril 2005

Objets : le Plan Départemental de Protection du milieu aquatique et de Gestion des ressources piscicoles (PDPG), la présentation et la visite de la pisciculture de REMY, la visite de deux sites naturels (les sources à HAUCOURT, les sources de la Brogne).
Compte rendu et annexe :

Compte rendu réunion CT2 21-04-2005

Annexe compte rendu réunion CT2 21-04-2005

 

07 juin 2006

Objets : états d'avancement de l'étude hydraulique et de l'inventaire des zones humides, l'assainissement sur le SAGE Sensée, présentation de M. VALIN (Agence de l'Eau) sur l'assainissement.
Compte rendu et annexe :

Compte rendu réunion CT2 07-06-2006

Annexe compte rendu réunion CT2 07-06-2006

 

04 juillet 2006

Objets :  présentation d'ADOPTA et des techniques alternatives à la gestion des eaux pluviales, la Directive Cadre Eau (objectifs, interactions avec les SAGE).
Compte rendu et annexes :

Compte rendu réunion CT2 04-07-2006

Annexe 1 compte rendu réunion CT2 04-07-2006

Annexe 2 compte rendu réunion CT2 04-07-2006

Annexe 3 compte rendu réunion CT2 04-07-2006

 

02 octobre 2006

Objets : les études menées par la Communauté d'Agglomération du Douaisis concernant l'Habitat Léger de Loisirs, le camping en Val de Sensée.
Compte rendu :

Compte rendu réunion CT2 02-10-2006

30 novembre 2006

Objets : les barrages à l'écoulement des eaux et à la libre circulation piscicole : incidences écologiques et hydromorphologiques / impacts positifs de leur aménagement, l'inventaire des ouvrages hydrauliques sur le bassin Artois Picardie, l'inventaire des barrages sur le SAGE.
Compte rendu et annexes :

Compte rendu réunion CT2 30-11-2006

Annexe 1 compte rendu réunion CT2 30-11-2006

Annexe 2 compte rendu réunion CT2 30-11-2006

Annexe 3 compte rendu réunion CT2 30-11-2006

 

26 juin 2007

Objets : résultats des travaux sur les zones humides, l'Habitat Léger de Loisirs en Sensée.
Compte rendu et annexes :

Compte rendu réunion CT2 26-06-2007

Annexe 1 compte rendu réunion CT2 26-06-2007

Annexe 2 compte rendu réunion CT2 26-06-2007

Annexe 3 compte rendu réunion CT2 26-06-2007

 

02 juillet 2007

Objets : le Plan Départemental du Nord pour la Promotion et le développement du Loisir-Pêche (PDPL), le Plan Départemental du Pas-de-Calais de Protection et de Gestion des milieux aquatiques (PDPG), la campagne de sondages piscicoles sur le SAGE (technique, méthodologie, organisation).
Compte rendu et annexes :

Compte rendu réunion CT2 02-07-2007

Annexe 1 compte rendu réunion CT2 02-07-2007

Annexe 2 compte rendu réunion CT2 02-07-2007

Annexe 3 compte rendu réunion CT2 02-07-2007

 

22 mai 2008

Objets : les méthodes existantes pour évaluer la qualité des cours d'eau, l'état d'avancement de l'étude hydraulique globale et le bilan des résultats IBGN des campagnes de 2005, 2006 et 2007, les résultats des sondages piscicoles réalisés en 2007, la mission d'étude de la qualité des cours d'eau de la Sensée.
Compte rendu et annexes :

Compte rendu réunion CT2 22-05-2008

Annexe 1 Compte rendu réunion CT2 22-05-2008

Annexe 2 Compte rendu réunion CT2 22-05-2008

Annexe 3 Compte rendu réunion CT2 22-05-2008

Annexe 4 Compte rendu réunion CT2 22-05-2008

 

22 septembre 2008

Objets : les résultats de l'étude de l'hydromorphologie des cours d'eau du bassin de la Sensée, les résultats de l'étude de la qualité des cours d'eau du bassin de la Sensée.
Compte rendu et annexes :

Compte rendu réunion CT2 22-09-2008

Annexe 1 Compte rendu réunion CT2 22-09-2008

Annexe 2 Compte rendu réunion CT2 22-09-2008

 

11 mars 2009

Objets : présentation du Service Départementale de Police de l'Eau du nord : ses missions, les conditions d'intervention en milieux humides, les différents types d'infraction, les autres intervenants en matière de police des eaux, présentation de l'inventaire des ouvrages hydrauliques du bassin Artois Picardie et de la plaquette d'information et de sensibilisation, inventaire des barrages à l'écoulement des eaux et à la libre circulation piscicole : rappel des résultats de l'inventaire et présentation de la carte élaborée à l'échelle du périmètre, état d'avancement de l'étude hydraulique globale.
Compte rendu et ses annexes :

Compte rendu réunion CT2 11-03-2009

Annexe 1 compte rendu réunion CT2 11-03-2009

Annexe 2 compte rendu réunion CT2 11-03-2009

Annexe 3 compte rendu réunion CT2 11-03-2009

Annexe 4 compte rendu réunion CT2 11-03-2009

 

07 décembre 2009

Objets : présentation du Centre Régional de la Propriété Forestière Nord Pas-de-Calais, de ses missions et de ses actions en faveur de la ripisylve, présentation de la Fédération Régionale de Chasse, de ses actions en faveur des zones humides et du projet de restauration et de gestion écologique du marais Salix situé à Lécluse, visite commentée du marais Salix.
Compte rendu et ses annexes : 

Annexe 1 compte rendu réunion CT2 07-12-2009

Annexe 2 compte rendu réunion CT2 07-12-2009

 

16 octobre 2012

Objets: Bilan des remarques formulées sur l'Etat Initial, les modifications apportées aux documents, le planning prévisionnel et échanges entre les participants.

compte-rendu CT2 16/10/2012

 

11 décembre 2013

Objets: Présentation des documents du diagnostic et du scenario tendanciel du SAGE de la Sensée.

Compte-rendu de la CT du 11/12/13

 

25 mars 2015

Objets: Présentation des principaux points des documents de l'état des lieux et des enjeux, orientations et mesures du Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) de la ressource en eau et des milieux aquatiques de la Sensée.

Compte-rendu de la CT du 25/03/2015

 

30 juin 2015

Objet: Présentation des mesures du PAGD du SAGE de la Sensée.

--> Compte-rendu de la CT du 30/06/2015

 

26 novembre 2015

Objets: Présentations du plan d’action du PAGD, de l’évaluation environnementale et du règlement du SAGE de la Sensée, inventaire des espèces exotiques envahissantes réalisé par Adrien HERBICH, stagiaire.

--> Compte rendu de la CT du 26/11/2015

--> Annexe 1: présentation power point des documents

--> Annexe 2: Inventaire des EEE sur le territoire du SAGE

 

04 juillet 2016

Objets: Missions de cartographie des cours d’eau et des fossés et de classification des zones humides du bassin versant de la Sensée, réalisées par Aurélien GLORIAN, stagiaire, 

projet de création de frayères à brochet sur les communes d’Ecourt-St-Quentin et de Palluel, présenté par Benoit BLAZEJEWSKI, représentant la Fédération du Pas-de-Calais pour la pêche et la protection du milieu aquatique, 

visite du marais de Féchain, commentée par Benoit GALLET, représentant le Conservatoire d’Espaces Naturels du Nord et du Pas-de-Calais.

-->Compte rendu de la CT du 04/07/2016

--> Présentation de la mission cartographie et classification zones humides

--> Présentation de la fédération de pêche 62

--> localisation marais fechain ; Parcellaire marais Féchain

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 
 

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