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La composition et le fonctionnement de la Commission Thématique n°1

La commission a été créée lors de la réunion d'installation de la CLE le 12 février 2004.

Elle est présidée par Monsieur Gérard DUE, Maire de Croisilles et Président de la Communauté de Communes du Sud Artois.

Elle consitute un groupe de travail étudiant tous les aspects de la gestion et de la protection de la ressouce en eau souterraine : aspects qualitatifs et quantitatifs, les usagers de l'eau, la gestion de la ressource, les remontées d'eau de nappe.

Les participants aux réunions de la commission sont des membres de la CLE, des techniciens, et des acteurs du territoire, élus, associatifs ou usagers. Les réunions sont ouvertes à tous. Si vous êtes intéressé à participer aux prochaines réunions, veuillez en informer Melle BLIN.

Pour consulter la liste des membres de la commission, cliquez sur le lien suivant :

 

Les réunions de la Commission Thématique n°1

Retrouvez ci-dessous les objets et les comptes rendus des réunions de la commission.

13 mai 2004

Objets : dispositions du SDAGE, présentation du rapport de l'étude hydraulique relatif aux réseaux de mesures, organisation et fonctions des SAGE, les projets en cours (champs captants, étude sur les remontées d'eau de nappe), bilan des données existants.
Compte rendu et annexe :

Compte rendu réunion CT1 13-05-2004

Annexe compte rendu réunion 13-05-2004

 

23 février 2005

Objets : le projet de champ captant de la CUA, la création d'un Comité de Suivi des captages.
Compte rendu :

Compte rendu réunion CT1 23-02-2005

 

06 avril 2005

Objets : présentation du GABNOR, impacts de l'agriculture bio sur la qualité de l'eau, une agriculture respectueuse de la qualité de l'eau (exemples), perspectives d'actions sur le SAGE Sensée, témoignage de M. THERY agriculteur bio.
Compte rendu et annexes :

Compte rendu réunion CT1 06-04-2005

Annexe 1 impact bio compte rendu réunion CT1 06-04-2005

Annexe 2 agri respect compte rendu réunion CT1 06-04-2005

Annexe 3 perspectives compte rendu réunion CT1 06-04-2005

 

13 décembre 2006

Objets : présentation et explication des phénomènes de remontées d'eau de nappe, présentation de l'étude de préfaisabilité d'un programme de gestion préventive des remontées de nappe.
Compte rendu et annexe :

Compte rendu réunion CT1 13-12-2006

Annexe compte rendu réunion CT1 13_12_06

 

04 septembre 2007

Objets : présentation d'AGATE FRANCE, la règlementation relative à la création et à la protection d'un captage, les collectivités de production et de distribution d'eau sur le SAGE, l'état des lieux de la protection des captages.
Compte rendu et annexes :

Compte rendu réunion CT1 04-09-2007

Annexe 1 AGATE compte rendu réunion CT1 04-09-2007

Annexe 2 forage compte rendu réunion CT1 04-09-2007

Annexe 3 formulaire ouvrage compte rendu réunion CT1 04-09-2007

Annexe 4 arrêtés compte rendu réunion CT1 04-09-2007

Annexe 5 cartes 62 compte rendu réunion CT1 04-09-2007

Annexe 6 cartes SAGE compte rendu réunion CT1 04-09-2007

 

15 décembre 2009


Objets : point d'information sur les prélèvements d'origine agricole dans les eaux superficielles et leur devenir, présentation du décret n° 2007-1381 du 24 septembre 2007 relatif à l'organisme unique chargé de la gestion collective des prélèvements d'eau pour l'irrigation, et de ses conséquences sur le périmètre du SAGE de la Sensée, présentation du rapport 3 de l'étude hydraulique globale relatif à l'analyse et la compréhension du fonctionnement hydraulique et à l'identification des interrelations entre les éléments du bassin versant de la Sensée.
Compte rendu et son annexe :

→ Annexe compte rendu réunion CT1 15-12-2009

 

17 octobre 2012

Objets: Bilan des remarques formulées sur l'Etat Initial, les modifications apportées aux documents, le planning prévisionnel et échange entre les participants.

Compte-rendu CT1 17/10/2012

 

18 décembre 2013

Objets: Présentation des documents du diagnostic et du scenario tendanciel du SAGE de la Sensée.

Compte-rendu de la CT du 18/12/13

 

26 mars 2015

Objets: Présentation des principaux points des documents de l'état des lieux et des enjeux, orientations et mesures du Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) de la ressource en eau et des milieux aquatiques de la Sensée.

Compte-rendu de la CT du 26/03/2015

 

26 juin 2015

Objet: Présentation des mesures du PAGD du SAGE de la Sensée

--> Compte-rendu de la CT du 26/06/2015

 

La composition et le fonctionnement du Comité de Suivi des captages

Le comité a été créé lors de la réunion de la Commission Thématique n°1 le 23 février 2005.

Sa création est une réponse à un besoin de connaissance, d'information sur la ressource en eau sur le territoire du SAGE. Son rôle est de suivre de manière approfondie les captages et les champs captants situés sur le périmètre afin d'informer la Commission Thématique n°1, par exemple, de l'évolution du nombre de captages et des volumes prélevés, de mesures préventives à prendre pour éviter des désordres, des éventuelles incidences des captages sur des éléments du bassin, de nouvelles solutions pour mieux protéger les ressources, ...

Une autre mission attribuée au Comité est d'émettre un avis sur les projets de création de captages ou de champs captants, sachant que sa décision ne sera pas à caractère réglementaire.

La création de ce comité a été validée par la CLE du 23 février 2005.

Il est présidé par Monsieur Gérard DUE. Les participants sont des membres de la Commission Thématique n°1.

Pour consulter la liste des membres du comité, cliquez sur le lien suivant : 

Liste nominative des membres du Comité de Suivi

 

Les réunions du Comité de Suivi des captages

Retrouvez ci-dessous les objets et les comptes rendus des réunions du comité.

02 juin 2006

Objets : l'hydrogéologie du territoire, le fonctionnement de la nappe de la craie, l'étude hydraulique, l'arrêté sécheresse, la mise en place d'une gestion coordonnée sur le secteur de Noreuil
Compte rendu et annexe :

Compte rendu réunion CS 02-06-2006

Annexe compte rendu réunion CS 02_06_06

 

15 décembre 2009


Objets : présentation des résultats du suivi des niveaux autour du champ captant d'Arleux, projet d'interconnexion et de sécurisation de l'alimentation en eau potable sur le bassin de la Sensée, point d'information sur le champ captant du Trinquise.

Compte rendu et annexes : 

Annexe 1 compte rendu réunion CS 15-12-2009

Annexe 2 compte rendu réunion CS 15-12-2009

Annexe 3 compte rendu réunion CS 15-12-2009

 

 
 

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